Mentions Légales

Le site atouKIDS est accessible à l’adresse suivante : www.atoukids.fr.
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé ici l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi de la plateforme.
La SARL PGEH se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les présentes mentions légales.


1. Propriété du site

Le site atouKIDS est la propriété de la société PGEH, SARL au capital de 20.000 euros, ayant son siège social au 13 avenue du buisson, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, enregistré au RCS de Créteil sous le numéro 853 100 758.

Adresse e-mail de contact : contact [at] atoukids.fr

Numéro de TVA intracommunautaire : FR63853100758

Le Directeur de Publication est : Ariane Joutard-Paris.


2. Edition du site

Le site atouKIDS est édité par la SARL PGEH, 13 avenue du buisson, 94100 Saint-Maur-des-Fossés, enregistré au RCS de Créteil sous le numéro 853 100 758.


3. Hébergement

Le site atouKIDS est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, et immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419.


4. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du Site est soumis au droit français, les tribunaux français seront seuls compétents.

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